Marque expirée - Marque en non vigueur

PASAMOITIE
emmanuel montero
remi bachimont

Numéro de dépôt :
3585926
Date de dépôt :
02/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2018
PASAMOITIE de emmanuel montero

Présentation de la marque PASAMOITIE

Déposée le 2 juillet 2008 par emmanuel montero et remi bachimont auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASAMOITIE »

Les déposants sont emmanuel montero domicilié(e) 7 rue des ardennes,75019 PARIS - 75019 - France et remi bachimont domicilié(e) 22 rue jules guesde,92240 MALAKOFF - 92240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, emmanuel montero domicilié(e) 7 rue des ardennes,75019 PARIS - 75019 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASAMOITIE est expirée depuis le 2 juillet 2018.


emmanuel montero - 7 rue des ardennes,75019 PARIS - 75019 - France

remi bachimont - 22 rue jules guesde,92240 MALAKOFF - 92240 - France


emmanuel montero - 7 rue des ardennes,75019 PARIS - 75019 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-49

Publication - Publication le 8 août 2008 au BOPI 2008-32

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Supervision (direction) de travaux de construction ; Aménagements (installation ou construction) de stands pour expositions et salons ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).